Conditions Générales de Vente et d'Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site web d'Antilope Design (www.antilopedesign.fr). En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (CGVU). Veuillez les lire attentivement. Si vous n'acceptez pas ces CGVU, veuillez ne pas utiliser notre site ni nos services. Antilope Design se réserve le droit de modifier ces CGVU à tout moment, les modifications prenant effet dès leur publication sur le site.

Antilope Design est une entreprise spécialisée dans la fabrication et le design de mobilier tapissier haut de gamme, l'intégration de matériaux durables et la consultation en design d'intérieur. Nous sommes situés au 34 Rue du Faubourg Saint-Honoré, Suite 2, 75008 Paris, France. Notre numéro de téléphone est le +33 1 87 65 43 21 et notre adresse e-mail est contact@antilopedesign.fr.

2. Définitions

• Client : Toute personne physique ou morale passant une commande ou faisant appel aux services d'Antilope Design.
• Services : L'ensemble des prestations proposées par Antilope Design, incluant la conception, la fabrication, la restauration de mobilier tapissier, le conseil en design, etc.
• Commande : Toute demande de service ou d'achat de produit effectuée par un Client auprès d'Antilope Design.
• Site : Le site internet www.antilopedesign.fr.

3. Offres et Devis

Toutes nos offres sont valables dans la limite des stocks disponibles et de la période indiquée sur le devis. Un devis est établi sur demande du Client après une étude de ses besoins. Il précise la nature des services, les matériaux envisagés, les délais de réalisation et le prix. Le devis est valable pendant une durée spécifiée et son acceptation écrite par le Client (signature ou acceptation par e-mail) constitue une commande ferme et définitive.

Les prix indiqués sont en Euros et s'entendent toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. Ils n'incluent pas les frais de livraison ou d'installation, sauf mention spécifique.

Image: Processus de conception d'Antilope Design.

4. Modalités de Paiement

Un acompte de 30% du montant total du devis est généralement demandé à la signature pour valider la commande. Le solde est payable à la réception des travaux ou à la livraison des produits. Des modalités de paiement spécifiques peuvent être convenues au cas par cas et devront figurer expressément sur le devis. En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées conformément aux dispositions légales en vigueur.

5. Délais de Production et Livraison

Les délais de production et de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la complexité de la commande, de la disponibilité des matériaux et de notre charge de travail. Tout retard ne pourra donner lieu à des dommages et intérêts, retenue ou annulation de la commande de la part du Client, sauf accord écrit préalable. Les risques liés aux produits sont transférés au Client dès la livraison.

6. Droit de Rétractation et Annulation

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés. Pour les autres services, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la conclusion du contrat, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Toute annulation de commande après acceptation du devis et versement de l'acompte pourra entraîner la rétention de l'acompte, en compensation des frais engagés (études, commandes matériaux, etc.), sauf cas de force majeure.

7. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site www.antilopedesign.fr, y compris les textes, images, designs, logos, sont la propriété exclusive d'Antilope Design ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur, des marques et des brevets. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit d'Antilope Design.

8. Confidentialité et Protection des Données Personnelles

Antilope Design s'engage à protéger la vie privée de ses clients. Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de nos services et ne sont jamais partagées avec des tiers sans consentement préalable. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à contact@antilopedesign.fr.

Image: Protection de vos données.

9. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes CGVU sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.